Les modalités de stage et de garde
Il s’agit notamment pour le stage:
- De la durée hebdomadaire fixée à 5 demi-journées de stage par semaine en moyenne sur 12 mois en dehors du service de garde normal. Autrement dit, ces 5 demi-journées de stage doivent être effectuées sur le temps de service normal soit du lundi au samedi de 8h30 à 18h30 (sur 6 jours ouvrables).
- S’ils exercent leurs fonctions hospitalières en journée entière et non en demi-journées, leur temps de présence dans les établissements de santé ne doit pas dépasser 24 heures consécutives. Une journée entière équivaut à deux demi-journées.
- Il n’y a pas d’astreinte (dimanche, jours fériés) pour les externes car leur indemnisation n’est pas règlementairement prévue dans les textes.
- Il n’y a pas d’astreinte le samedi puisque le samedi est un jour ouvrable. En cas de stage le samedi, la ou les 2 demi-journées effectuées font partie de la durée hebdomadaire.
Les gardes:
- Pour chaque nuit, le service de garde commence à la fin du service normal de l’après-midi et au plus tôt à 18 h 30, pour s’achever au début du service normal du lendemain matin et au plus tôt à 8 h 30.
- Pour chaque dimanche ou jour férié, le service de garde commence à 8 h 30 pour s’achever à 18 h 30 au début du service de garde de nuit. Le service de garde de nuit prend le relai de 18h30 à 8h30. Autrement dit, les dimanche et jours fériés ne peuvent être autorisés qu’en cas de garde dans les services à garde. Les dimanche et jours fériés sont comptabilisés au titre des gardes et soumis à rémunération.
- Repos de sécurité d’une durée de 11 heures intervenant immédiatement à l’issue de chaque garde de nuit et entraînant une interruption totale de toute activité hospitalière, ambulatoire et universitaire. (L’étudiant hospitalier n’est pas en stage durant la matinée suivant la garde)
- De la dispense de garde à partir de 18h30 la veille des partiels sur les jours ouvrables. En cas de partiels le lundi ou le lendemain d’un jour férié, aucune garde est programmée le dimanche et le jour férié.
- Un étudiant ne peut être mis dans l’obligation de garde pendant plus de vingt-quatre heures consécutives.
- Un étudiant ne peut assurer une participation supérieure au service de garde normal que dans les activités pour lesquelles la continuité médicale est prévue par voie réglementaire et en cas de nécessité impérieuse de service.
Ces aspects pratiques font partie des critères dans les évaluations de stage par les étudiants hospitaliers, et nous rappelons à cette occasion que le contrat pédagogique du stage est indispensable à une bonne communication des informations pédagogiques et pratiques.
